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LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative
Alain CHAUTEAU

Numéro de dépôt :
3468692
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2016
LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative de Alain CHAUTEAU

Présentation de la marque LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative

Déposée le 8 décembre 2006 par Alain CHAUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative »

Le déposant est Alain CHAUTEAU domicilié(e) 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHAUTEAU domicilié(e) 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA F.E.E M.A.R.C.H.E. la France Européenne En Mouvement Associatif Républicain pour une Citoyenneté Humaniste et Educative est expirée depuis le 8 décembre 2016.

Alain CHAUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : Vingt8èVingtDeux, la Baie de Buch, Sociable par Nature


Alain CHAUTEAU - 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France


Alain CHAUTEAU - 2 du capitaine,33260 LA TESTE DE BUCH - 33260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.